AZRIEL - 5, voie de l’Ecluse
Ile de Puteaux
92800 PUTEAUX
GENCOD distributeur : 3019000235609
Nom abrégé Editeur : DIAGNOSTIC SYST
Indicatif éditeur : 978-2-9550676
CONTRAT DE VENTE
Entre les Éditions Diagnostic & Systems SARL au capital de 10 000€ inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro : 484 299 896 représentées par François SAINT-CAST son gérant et la société (le libraire) :
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Adresse :
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Représentée par :
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Il est convenu ce qui suit :
1. Ouvrages concernés
Le présent contrat porte sur le(s) titre(s) :
La troisième chambre au XXIème siècle - ISBN : 978-2-9550676-0-4
2. Remises sur les ouvrages
Deux niveaux de remise, que les livres soient achetés de façon unitaire ou groupés.
a) Une remise de 25% calculée sur le prix TTC par exemplaire pour l’achat d’un exemplaire
b) Une remise de 35 % calculée sur le prix TTC par exemplaire pour l’achat groupé de 4 ou multiple de 4 exemplaires du catalogue.
3. Approvisionnement
Les Éditions Diagnostic & Systems sont auto-diffuseurs et les commandes sont expédiées selon disponibilités directement et gratuitement aux libraires dans les 24 heures à réception de la commande, les délais postaux sont d’environ J+3.
4. Paiement
Il est proposé aux libraires les modalités de paiement sur la base suivante :
a) Pour les achats d’un exemplaire : paiement à 100% à échéance de 30 jours (fin de mois)
b) Possibilité, pour les achats groupés, à partir de 4 exemplaires ou multiple de 4 :
- 50% du montant facturé, à échéance de 60 jours fin de mois
- Le solde à 120 jours (fin de mois)
5. Retours
Retours à la demande du libraire à 12 mois.
Reprise des retours pris en charge par l’éditeur sur place ou par voie postale selon les modalités prévues à l’article 6.
Les retours ne peuvent concerner que des ouvrages en parfait état.
6. Frais de port
Commandes d’exemplaires par le libraire : frais de port pour l’expédition des livres à la charge de l’éditeur
Retours des ouvrages, frais de port à la charge de l’éditeur sur la base de 1.25€ par exemplaire payable à 30 jours fin de mois
7. Litiges
Seul le tribunal de commerce de Nanterre est compétent
Fait .......................en deux exemplaires
Diagnostic & Systems Le libraire
Qualité : gérant Qualité :
Ce document contient l’ensemble des obligations des co-contractants.
