AZRIEL - 5, voie de l’Ecluse

Ile de Puteaux

92800 PUTEAUX

 

 

GENCOD distributeur :       3019000235609

Nom abrégé Editeur :         DIAGNOSTIC SYST

Indicatif éditeur :               978-2-9550676

 

 

 CONTRAT DE VENTE

 

 

 

Entre les Éditions Diagnostic & Systems  SARL au capital de 10 000€ inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro : 484 299 896 représentées par François SAINT-CAST son gérant et la société (le libraire) :

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Adresse :

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Représentée par :

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Il est convenu ce qui suit :

 

1.       Ouvrages concernés

Le présent contrat porte sur le(s) titre(s) :

La troisième chambre au XXIème siècle - ISBN : 978-2-9550676-0-4

2.       Remises sur les ouvrages

Deux niveaux de remise, que les livres soient achetés de façon unitaire ou groupés.

a)     Une remise de 25%  calculée sur le prix TTC par exemplaire pour l’achat d’un exemplaire
 

b)     Une  remise de 35 %  calculée sur le prix TTC par exemplaire  pour l’achat groupé de 4 ou multiple de 4 exemplaires du catalogue.

3.      Approvisionnement

Les Éditions Diagnostic & Systems sont auto-diffuseurs et les commandes sont expédiées selon disponibilités directement  et gratuitement aux libraires dans les 24 heures à réception de la commande, les délais postaux sont d’environ J+3.

4.      Paiement

Il est proposé aux libraires les modalités de paiement sur la base suivante :

a)      Pour les achats d’un exemplaire : paiement à 100% à échéance de 30 jours (fin de mois)

b)      Possibilité, pour les achats groupés, à partir de 4 exemplaires ou multiple de 4 :

-          50% du montant facturé, à échéance de 60 jours fin de mois

-          Le solde à 120 jours (fin de mois)

5.      Retours

             Retours à la demande du libraire à 12 mois.

Reprise des retours pris en charge par l’éditeur sur place ou par voie postale selon les modalités prévues à l’article 6.

Les retours ne peuvent concerner que des ouvrages en parfait état.

6.      Frais de port

Commandes d’exemplaires par le libraire : frais de port pour l’expédition des livres à la charge de l’éditeur

Retours des ouvrages, frais de port à la charge de l’éditeur sur la base de 1.25€ par exemplaire payable à 30 jours fin de mois

7.      Litiges

Seul le tribunal de commerce de Nanterre est compétent

 

Fait .......................en deux exemplaires

 

Diagnostic & Systems                                                           Le libraire

 

 

Qualité : gérant                                                                    Qualité :                    

 

 

Ce document contient l’ensemble des obligations des co-contractants.                            

troisième chambre

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